Caroline Doucerain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Caroline DOUCERAIN
maire des Loges-en-Josas (Yvelines)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
prévue par l'article L. 125-1-1 I du code des assurances
Au titre des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
suppleant
JORFTEXT000054301073
(source JORF)
nomination
24 Juin 2026
24/06/2026
De:
Caroline DOUCERAIN
maire des Loges-en-Josas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000054281271
(source JORF)
nomination
20 Juin 2026
20/06/2026
De:
Caroline DOUCERAIN
maire des Loges-en-Josas (Yvelines)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
prévue par l'article L. 125-1-1 I du code des assurances
Au titre des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
suppleant
JORFTEXT000051452962
(source JORF)
nomination
12 Avril 2025
12/04/2025
De:
Caroline DOUCERAIN
maire des Loges-en-Josas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
II. - Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000047314651
(source JORF)
nomination
17 Mars 2023
17/03/2023
De:
Caroline DOUCERAIN
(Assemblée nationale)
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet
=
"
Premier ministre
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000023087090
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2010
16/11/2010
De:
Caroline Doucerain
Objet:
conseillère technique (Assemblée nationale) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut
=
"
2010-06-28
"
cabinet
=
"
Premier ministre
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000022355561
(source JORF)
nomination
16 Juin 2010
16/06/2010
De:
Caroline Doucerain
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
Objet:
chef de cabinet
cabinet
=
"
Ministre délégué
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Chef
"
JORFTEXT000000275299
(source JORF)
nomination
14 Mars 2007
14/03/2007
De:
Caroline Doucerain
chef de cabinet du ministre délégué
Objet:
au nom du ministre délégué aux relations avec le Parlement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué aux relations avec le Parlement
"
JORFTEXT000000274977
(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 2007
14/03/2007
De:
Caroline Doucerain
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Conseillère technique
cabinet
=
"
Ministre délégué aux relations avec le Parlement
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000000639101
(source JORF)
nomination
25 Mars 2006
25/03/2006